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Marques déposées par Vignobles D. MOUTYTODO
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CHATEAU HAUT VILLAGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT VILLAGE
SCEA Vignobles D. MOUTY

Numéro de dépôt :
1536337
Date de dépôt :
26/04/1989
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
26/04/2009

Présentation de la marque CHATEAU HAUT VILLAGE

Déposée le 26 avril 1989 par Vignobles D. MOUTYTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Vignobles D. MOUTYTODO domicilié(e) Château du Bany, 33350 STE TERRE (dossier no 2135538) - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 872 522 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Vignobles D. MOUTY domicilié(e) (dossier no 2135538) - France.

La marque CHATEAU HAUT VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT VILLAGE est expirée depuis le 26 avril 2009.

Vignobles D. MOUTY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU RAMBAUD , CHATEAU DE MONS , CHATEAU HAUT BREGNET , CHATEAU TOUR GESSAN , CHATEAU TOUR RENAISSANCE , CHATEAU DU BARRY


SCEA Vignobles D. MOUTY - Château du Bany, 33350 STE TERRE (dossier no 2135538) - France - SIREN 407872522


SCEA Vignobles D. MOUTY - (dossier no 2135538) - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1999 n°2135538 - Publication au BOPI 1999-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Vin dáppellation dórigine provenant de léxploitation exactement dénommée: CHATEAU HAUT VILLAGE